Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS SAUTERNES DE L'AMBASSADE
MBA DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3311556
Date de dépôt :
01/09/2004
Lieu de dépôt :
GTC BLOIS
Date d'expiration :
01/09/2014
AS SAUTERNES DE L\'AMBASSADE de MBA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque AS SAUTERNES DE L'AMBASSADE

Déposée le 1 septembre 2004 par la société MBA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BLOIS), la marque française « AS SAUTERNES DE L'AMBASSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société MBA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42 rue Marcel Doret,41000 BLOIS - 41000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 511 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC BARABAN MBA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42 rue Marcel Doret,41000 BLOIS - 41000 - France.

La marque AS SAUTERNES DE L'AMBASSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS SAUTERNES DE L'AMBASSADE est expirée depuis le 1 septembre 2014.

MBA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PLUSSS , GASTRONOMIA , L'EXCLUSIF , Sacrilège


MBA DEVELOPPEMENT - 42 rue Marcel Doret,41000 BLOIS - 41000 - France - SIREN 437511637


MARC BARABAN MBA DEVELOPPEMENT - 42 rue Marcel Doret,41000 BLOIS - 41000 - France


Inscription le 27 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441154 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Sauternes ”.